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Marques déposées par Jacques MARINELLI
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CONFRERIADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIADES
Jacques MARINELLI

Numéro de dépôt :
96608545
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque CONFRERIADES

Déposée le 30 janvier 1996 par Jacques MARINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFRERIADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est Jacques MARINELLI, domicilié(e) Hôtel de Ville, 77011 MELUN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MARINELLI MAIRE de MELUN - France.

La marque CONFRERIADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIADES est expirée depuis le 30 janvier 2006.

Jacques MARINELLI a également déposé les autres marques suivantes : CONFORAVI


Jacques MARINELLI - Hôtel de Ville, 77011 MELUN CEDEX - France


Jacques MARINELLI MAIRE de MELUN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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